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Mise en œuvre du SRCE, cahier des charges des études trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme ...


SRCE et UrbanismeLe guide « Mise en œuvre du SRCE, cahier des charges des études trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme – principes et termes de référence », réalisé par le BE ADAGE environnement pour le compte de la DRIEE est disponible.
Daté de novembre 2015, il fournit des éléments pour établir le cahier des charges des études trame verte et bleue à réaliser lors de l’élaboration des documents d’urbanisme. Ces « termes de référence » peuvent également être adaptés pour être intégrés dans le cahier des charges des études d’impact des projets.
Il est en ligne sur le site de la DRIEE à l'adresse suivante :
www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/SRCE-termes-reference-tvb_Vdef_nov2015.pdf

Il est en cours de diffusion "papier" avec le guide "doc d'urba", le "guide de lecture" et la note de l'IAU sur continuités du SDRIF et du SRCE, auprès des services de l’État en attendant une diffusion plus large à organiser.

 

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