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Prendre en compte le SRCE francilien dans les documents d'urbanisme

Mis à jour le jeudi 1 octobre 2015 11:46

Guide SRCELa fragmentation des habitats naturels, leur destruction par la consommation d’espace ou l’artificialisation des sols constituent l’une des premières causes d’érosion de la biodiversité. La trame verte et bleue (TVB), ensemble de continuités écologiques, peut être une réponse à la restauration et à la préservation des milieux.

La trame verte et bleue s’attache à la fois à conserver et à améliorer la fonctionnalité des milieux et à limiter la fragmentation des habitats, défavorable aux populations qui les occupent. Elle trouve sa traduction régionale dans le schéma régional de cohérence écologique (SRCE). L’Île-de-France est la première région à avoir adopté son SRCE, après la délibération à l’unanimité du Conseil régional le 26 octobre 2013 et arrêté du Préfet de Région du 21 octobre 2013, se dotant ainsi d’un dispositif d’aménagement durable du territoire.

Le SRCE a pour objet principal la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques. Il identifie les composantes de la TVB (réservoirs de biodiversité, corridors écologiques, cours d’eau et canaux, obstacles au fonctionnement des continuités écologiques) et les enjeux régionaux de préservation et de restauration des continuités écologiques. Il définit les priorités dans un plan d’action stratégique. Il constitue le document cadre pour la TVB à l’échelle régionale, dans un rapport de prise en compte dans les documents d’urbanismes.

Dans le cadre de sa mission d’accompagnement du Conseil régional d’Île-de-France et de la Direction régionale et interdépartementale de l’environnement et de l’énergie (DRIEE) d’Île-de-France  dans la mise en œuvre du SRCE, Natureparif a élaboré une grille d’analyse et un recueil de recommandations et d’exemples pour aider les collectivités à prendre en compte le SRCE dans leurs documents d’urbanisme. Ces deux outils sont présentés dans cet ouvrage. L’objectif de ce guide pratique est d’aider les collectivités à intégrer au mieux dans les PLU et les SCoT les objectifs du SRCE francilien. Les bureaux d’études qui accompagnent les communes et intercommunalités dans l’élaboration de leurs documents d’urbanisme ainsi que les services en charge du suivi ou de l’instruction des dossiers, pourront également l’utiliser pour diagnostiquer au mieux le territoire et les choix dans les différentes pièces du document d’urbanisme, proposer des mesures adaptées, éventuellement des études complémentaires à réaliser ainsi que les outils réglementaires  à mettre en œuvre.

Les journées de formation du 2 et 15 juin ont permis de présenter ces outils mais également d’avoir des retours d’expérience franciliens sur cette thématique.

Télécharger l'ouvrage « Prendre en compte le SRCE francilien dans les documents d’urbanisme » et la grille d'évaluation

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